Conditions générales

Bienvenue chez CORSAQ ! Les présentes conditions générales définissent les règles et réglementations relatives à l’utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à ce site web et/ou en utilisant nos services, vous acceptez intégralement les présentes conditions générales. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions générales ou une partie de ces conditions générales, vous ne devez pas utiliser ce site web ou nos services.

1. Adhésion

  1. Admissibilité : L’adhésion à CORSAQ est ouverte aux personnes qui soutiennent la pratique d’activités physiques et sportives non compétitives.
  2. Inscription : Pour devenir membre, vous devez remplir le processus d’inscription et fournir des informations exactes et complètes.
  3. Frais d’adhésion : Les frais d’adhésion, le cas échéant, sont dus comme spécifié lors du processus d’inscription. CORSAQ se réserve le droit de modifier les frais d’adhésion moyennant un préavis.
  4. Résiliation : CORSAQ se réserve le droit de résilier ou de suspendre votre adhésion si vous violez les présentes conditions générales ou si vous adoptez une conduite préjudiciable au club ou à ses membres.

2. Utilisation du site web

  1. Licence d’utilisation : Sauf indication contraire, CORSAQ et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle de tout le contenu de ce site web. Vous pouvez consulter, télécharger à des fins de mise en cache uniquement et imprimer des pages du site web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans les présentes conditions générales.
  2. Utilisation acceptable : Vous ne devez pas utiliser ce site web d’une manière qui cause ou pourrait causer des dommages au site web ou une altération de la disponibilité ou de l’accessibilité du site web ; ou d’une manière qui est illégale, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec un but ou une activité illégale, frauduleuse ou nuisible.
  3. Restrictions : Vous ne devez pas :
    • Republier le contenu de ce site web (y compris la republication sur un autre site web).
    • Vendre, louer ou concéder en sous-licence le contenu du site web.
    • Montrer tout contenu du site web en public.
    • Reproduire, dupliquer, copier ou exploiter de toute autre manière le contenu de ce site web à des fins commerciales.
    • Modifier ou altérer de toute autre manière tout contenu du site web.

3. Programmes et activités

  1. Participation : La participation aux programmes et activités de CORSAQ est soumise à disponibilité et peut nécessiter une inscription préalable.
  2. Sécurité : Les participants sont responsables de leur propre sécurité et doivent s’assurer qu’ils sont physiquement aptes à participer aux activités. CORSAQ n’est pas responsable des blessures ou des dommages subis lors de la participation à nos programmes et activités.
  3. Modifications : CORSAQ se réserve le droit de modifier ou d’annuler des programmes et des activités en raison de circonstances imprévues.

4. Événements

  1. Inscription : L’inscription aux événements peut être requise et est soumise à disponibilité.
  2. Annulation : CORSAQ se réserve le droit d’annuler ou de reporter des événements en raison de circonstances imprévues.
  3. Conduite : Les participants sont tenus de se comporter de manière respectueuse et appropriée lors des événements.

5. Limitation de responsabilité

CORSAQ ne sera pas responsable de toute perte ou dommage indirect, spécial ou consécutif découlant des présentes conditions générales ou en relation avec notre site web, que ce soit en matière délictuelle, contractuelle ou autre. La responsabilité de CORSAQ est limitée dans la mesure permise par la loi.

6. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de dégager CORSAQ de toute responsabilité en cas de réclamations, dommages, responsabilités, coûts et dépenses (y compris les frais juridiques) découlant de ou liés à votre utilisation du site web ou des services, à votre violation des présentes conditions générales ou à votre violation des droits d’autrui.

7. Politique de confidentialité

Votre vie privée est importante pour nous. Veuillez consulter notre politique de confidentialité, qui est intégrée aux présentes conditions générales, pour comprendre nos pratiques concernant vos informations personnelles.

8. Droit applicable

Les présentes conditions générales seront régies et interprétées conformément aux lois françaises, et tout litige relatif aux présentes conditions générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

9. Modifications des conditions générales

CORSAQ se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Nous vous informerons de toute modification en publiant les nouvelles conditions générales sur notre site web. Votre utilisation continue du site web et des services après toute modification constitue une acceptation des nouvelles conditions générales.

10. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :